Déposée le 12 novembre 2002 par la société CAMIF CATALOGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REMUE MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la société CAMIF CATALOGUES domicilié(e) (société anonyme coopérative à capital et personnel variables) , Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque REMUE MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF CATALOGUES - (société anonyme coopérative à capital et personnel variables) , Trévins de Chauray,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 402673206
NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment logiciels, périphériques d'ordinateur ; extincteurs ; lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes, loupes ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; bandes vidéo, caméras vidéo, cassettes vidéo, appareils cinématographiques, compacts disques, compas, diapositives, appareils photographiques, étuis pour appareils photographiques ; magnétoscopes, machines de traitement de texte, lentilles de contact, lecteurs de cassette, disques compacts, piles électriques, fers à repasser électriques, répondeurs téléphoniques, télévisions, agendas électroniques, téléphones portables, télescopes. Linge de table en papier ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons ; encre ; encriers ; plumes ; gommes ; sous-main ; trousses d'écoliers et à dessin ; taille-crayons ; boîtes de peinture ; pinceaux ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) , dossiers (papeterie) ; blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs ; produits de l'imprimerie, catalogues, circulaires, journaux, imprimés, manuels, périodiques, prospectus, publications, brochures, revues, livres, livrets, répertoires, papier à lettres, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles (papeterie) , calendriers, affiches, auto-collants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures, photographies, photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers, plans, maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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